Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1324 - Règlement sur la Commission d’urbanisme et de conservation de Québec

Texte intégral
130.1.En outre des objectifs prévus à la présente section, la commission doit tenir compte dans l’exercice de sa compétence relativement aux travaux visés par la présente section des objectifs suivants :
protéger, conserver et mettre en valeur les caractéristiques naturelles du site;
préserver le couvert végétal existant et la topographie naturelle du site.